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Mentions légales


Publié le 08/07/2024

Informations générales

Editeur du site

Ce site est proposé et financé par la Fondation de l’Eau Groupama Méditerranée, Fondation d’Entreprise Groupama Méditerranée immatriculée au RCS Aix-en-Provence sous le numéro 379 834 906., régie par la loi n° 90-559 du 4 juillet 1990 et n°2002-5 du 4 janvier 2002, le décret n° 91-1005 du 30 septembre 1991 modifié par le décret n°2002-998 du 11 juillet 2002 et la loi n° 2003-709 du 1er août 2003.

La Fondation d’Entreprise Groupama Méditerranée, inscrite au Répertoire National des Associations (RNA) et au Répertoire SIRENE, sous le numéro SIRET 92433836100018 est un organisme sans but lucratif dont l’objet est de faciliter la transition environnementale en privilégiant un développement plus durable et respectueux des ressources, des écosystèmes et de la biodiversité, pour faire œuvre d’intérêt général. En ce sens, elle porte l’ambition d’être un acteur de référence en matière de compréhension, de prévention et d’accompagnement des enjeux hydrologiques et maritimes.

Elle est financée par son membre fondateur : Groupama Méditerranée.
Siège social : 24 parc du Golf – BP 10359 – 13799 Aix-en-Provence
Téléphone : +33 (0)9 69 32 22 32
Adresse e-mail : fondation.de.leau@groupama-med.fr
Son secrétariat administratif est fixé au même lieu.

Directeur de la publication

Madame Géraldine Bullot-Beaufils, Déléguée Générale de la Fondation de l’Eau Groupama Méditerranée.

Hébergement du site

Les moyens informatiques permettant la mise en oeuvre du site sont hébergés par :

OVH,
Siège social : 2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX,
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Adresse e-mail : contact@ovh.com

Conception et réalisation

CONSERTO SAS
Siège social : 4 boulevard du Zénith, 44800 Saint-Herblain
Téléphone : 02 40 92 11 01
Adresse e-mail : contact@conserto.pro

Objectifs du site

C’est un espace d’information, de communication et de valorisation des actions de la Fondation de l’Eau Groupama Méditerranée, des porteurs de projets soutenus et de ses partenaires.

Ce site n’accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires.

Crédit Photos

Agence Shutterstock
Claude Almodovar
Centre International UNESCO ICIREWARD
UMR MARBEC CNRS (Aline Tribollet, Gamice Hoarau)

Informations juridiques

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Les différentes activités pouvant être développées sur ce site sont également régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de Groupama Méditerranée.

Droits de Propriété Intellectuelle

La structure générale, les logiciels, textes, images, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site et la manière dont ce dernier est agencé, sont la propriété de la Fondation de l’Eau Groupama Méditerranée. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la Fondation de l’Eau Groupama Méditerranée est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site. De même, la Fondation de l’Eau Groupama Méditerranée est titulaire de l’ensemble des droits relatifs à ses marques et logos, qui sont déposés ; il est interdit de les reproduire ou de les représenter sur quelque support que ce soit et pour quelque finalité que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse de la Fondation de l’Eau Groupama Méditerranée.

Droits informatiques et Liberté

Aucune information n’est collectée à l’insu de l’internaute ni utilisée à des fins non prévues.

Toute information personnelle qu’il serait amené à transmettre à la Fondation de l’Eau Groupama Méditerranée (questionnaires, demande d’informations,…) est soumise aux dispositions de la loi n°78-17Informatique et Liberté du 6 janvier 1978. Certaines informations peuvent être transmises à la Fondation de l’Eau Groupama Méditerranée aux fins de traitement de sa demande et peuvent être éventuellement, communiquées à des tiers, et notamment aux partenaires de la Fondation de l’Eau Groupama Méditerranée, dès lors que cela est nécessaire, notamment dans le cadre d’appel à projets commun, à des fins d’information.

L’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment par écrit à l’adresse suivante : Groupama Méditerranée : 24 parc du Golf – BP 10359 – 13799 Aix-en-Provence à l’attention de la Fondation de l’Eau Groupama Méditerranée ou par mail dpo.fondation@groupama-med.fr.

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